J.O. 181 du 7 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13750

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310066V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-46 du 5 juillet 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 août 2003, des soixante-douze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 3867. - Aggloméré composé de liège. - Matériau pour le remplissage de joints de dilatation. - Méthodes d'essai (indice de classement : B57-047).

NF ISO 3869. - Aggloméré composé de liège. - Matériau pour le remplissage de joints de dilatation. - Spécifications, emballage et marquage (indice de classement : B57-048).

NF V01-002. - Hygiène des aliments. - Glossaire français-anglais (indice de classement : V01-002).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60079-10. - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 10 : classement des emplacements dangereux (indice de classement : C23-579-10).

NF EN 60079-17. - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 17 : recommandations pour l'inspection et l'entretien des installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (indice de classement : C23-579-17).

NF EN 60112. - Méthodes de détermination des indices de résistance et de tenue au cheminement des matériaux isolants solides (indice de classement : C26-220).

NF EN 60544-5. - Matériaux isolants. - Détermination des effets des rayonnements ionisants. - Partie 5 : procédures pour estimation du vieillissement en service (indice de classement : C26-290-5).

NF EN 60216-5. - Matériaux isolants électriques. - Propriétés d'endurance thermique. - Partie 5 : détermination de l'indice d'endurance thermique relatif (RTE) d'un matériau isolant (indice de classement : C26-305).

NF EN 61788-11. - Supraconductivité. - Partie 11 : mesure du rapport de résistance résiduelle. - Rapport de résistance résiduelle des supraconducteurs composites Nb3Sn (indice de classement : C31-888-11).

NF EN 61800-5-1. - Entraînements électriques de puissance à vitesse variable. - Partie 5-1 : exigences de sécurité. - Electrique, thermique et énergétique (indice de classement : C53-240-5-1).

NF EN 61954/A1. - Electronique de puissance pour les réseaux électriques de transport et de distribution. - Essais des valves à thyristors pour les compensateurs statiques d'énergie réactive (indice de classement : C53-254/A1).

NF EN 60700-1/A1. - Valves à thyristors pour le transport d'énergie en courant continu à haute tension (CCHT). - Partie 1 : essais électriques (indice de classement : C53-700-1/A1).

NF EN 61466-2/A1. - Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 kV. - Partie 2 : caractéristiques dimensionnelles et électriques (indice de classement : C66-042/A1).

NF EN 62090. - Etiquettes d'emballage de produits pour composants électroniques, utilisant un code à barres et une symbologie bidimensionnelle (indice de classement : C90-530).

NF EN 61000-4-20. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-20 : techniques d'essai et de mesure. - Essais d'émission et d'immunité dans des guides d'onde TEM (indice de classement : C91-004-20).

NF EN 61000-4-30. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-30 : techniques d'essai et de mesure. - Méthodes de mesure de la qualité de l'alimentation (indice de classement : C91-004-30).

NF EN 61747-1/A1. - Dispositifs d'affichage à cristaux et à semi-conducteurs. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-547-1/A1).

NF EN 61988-2-2. - Panneaux d'affichage à plasma. - Partie 2-2 : méthodes de mesure. - Méthodes opto-électriques (indice de classement : C93-548-2-2).

NF EN 60684-3-229. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 229 : gaines thermorétractables semi-souples en fluorure de polyvinylidène, retardées à la flamme, résistant aux fluides, rapport de rétreint 2:1 (indice de classement : C93-883-10).

NF EN 62148-10. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 10 : émetteurs-récepteurs SFF MU duplex à 20 broches (indice de classement : C93-883-10).

NF EN 62148-2. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 2 : émetteurs-récepteurs SFF MT-RJ à 10 broches (indice de classement : C93-883-2).

NF EN 62148-3. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 3 : émetteurs-récepteurs SFFP MT-RJ à 20 broches (indice de classement : C93-883-3).

NF EN 62148-5. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 5 : module à fibres optiques SC 1 x 9 (indice de classement : C93-883-5).

NF EN 62148-7. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 7 : émetteurs-récepteurs SFF LC à 10 broches (indice de classement : C93-883-7).

NF EN 62148-8. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 8 : émetteurs-récepteurs SFF LC à 20 broches (indice de classement : C93-883-8).

NF EN 62148-9. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 9 : émetteurs-récepteurs SFF MU duplex à 10 broches (indice de classement : C93-883-9).

NF EN 62149-4. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de fonctionnement. - Partie 4 : émetteurs-récepteurs à fibres optiques de 1 300 nm pour application Gigabit Ethernet (indice de classement : C93-884-4).

NF EN 61300-3-31. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-31 : examens et mesures. - Mesure du rapport de puissance de couplée pour les sources à fibres optiques (indice de classement : C93-903-31).

NF EN 60749-15. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 15 : résistance à la température de soudage pour dispositifs par trous traversants (indice de classement : C96-022-15).

NF EN 60749-17. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 17 : irradiation aux neutrons (indice de classement : C96-022-17).

NF EN 60749-19. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 19 : résistance de la pastille au cisaillement (indice de classement : C96-022-19).

NF EN 60749.36. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 36 : accélération constante (indice de classement : C96-022-36).

NF EN 61967-5. - Circuits intégrés. - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 5 : mesure des émissions conduites, méthode de la cage de Faraday sur banc de travail (indice de classement : C96-260-5).


CONSTRUCTION


EN EN 622-1. - Panneaux de fibres. - Exigences. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : B54-051-1).

NF NF EN 1897. - Géotextiles et produits apparentés. - Détermination des propriétés de fluage en compression (indice de classement : G38-126).

NF NF EN 1279-2. - Verre dans la construction. - Vitrage isolant préfabriqué scellé. - Partie 2 : méthode d'essai de longue durée et exigences en matière de pénétration d'humidité (indice de classement : P78-472).

NF P98-105. - Assises de chaussées. - Fabrication en continu des mélanges. - Contrôle de fabrication des graves et sables traités aux liants hydrauliques ou non traités en centrale de malaxage continue (indice de classement : P98-105).

NF EN 12697-6. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour enrobés à chaud. - Partie 6 : détermination de la masse volumique apparente des éprouvettes bitumineuses (indice de classement : P98-818-6).

NF EN 12274-1. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : échantillonnage en vue de l'extraction du liant (indice de classement : P98-857-1).

NF EN 12274-2. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : détermination de la teneur en liant résiduel (indice de classement : P98-857-2).

NF EN 12274-4. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : détermination de la cohésion du mélange (indice de classement : P98-857-4).

NF EN 12274-6. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 6 : taux d'épandage (indice de classement : P98-857-6).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF L17-900. - Série aérospatiale. - Textiles pour parachutes. - Guide pour la rédaction de spécifications techniques (indice de classement : L17-900).

NF EN 3852. - Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60°, en alliage de titane TI-P64001. - Raccords droits, soudés, filetés (indice de classement : L43-622).

NF EN 3853. - Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60°, en alliage de titane TI-P64001. - Raccords droits, filetés (indice de classement : L43-623).

NF EN 3854. - Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60°, en alliage de titane TI-P64001. - Olives à souder (indice de classement : L43-624).

NF EN 3855. - Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60°, en alliage de titane TI-P64001. - Bouchons (indice de classement : L43-625).

NF EN 12312-2. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 2 : camions commissariat (indice de classement : L91-002-2).

NF EN ISO 4165. - Véhicules routiers. - Connexions électriques. - Connexion bipolaire (indice de classement : R13-403).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 11904-1. - Acoustique. - Détermination de l'exposition sonore due à des sources placées à proximité de l'oreille. - Partie 1 : technique du microphone placé dans une oreille réelle (technique MIRE) (indice de classement : S31-066-1).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN 12232. - Sols sportifs. - Détermination de l'épaisseur de la couche de feutre du gazon naturel (indice de classement : P90-130).

NF EN 1176-1/A2. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales (indice de classement : S54-201-1/A2).

NF EN 1176-2/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires (indice de classement : S54-201-2/A1).

NF EN 1176-3/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans (indice de classement : S54-201-3/A1).

NF EN 1176-4/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques (indice de classement : S54-201-4/A1).

NF EN 1176-5/A2. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges (indice de classement : S54-201-5/A2).

NF EN 14410. - Rubans auto-adhésifs. - Mesurage de la résistance à la rupture et de l'allongement à la rupture (indice de classement : X41-050).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 14207. - Qualité de l'eau. - Dosage de l'épichlorhydrine (indice de classement : T90-152).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN ISO 6428. - Dessins techniques. - Conditions requises pour la micrographie (indice de classement : Z43-059).

NF EN ISO/CEI 15416. - Technologies de l'information. - Techniques d'identification automatique et de capture des données. - Spécifications pour essai de qualité d'impression des codes à barres. - Symboles linéaires (indice de classement : Z63-416).

NF EN ISO/CEI 15421. - Technologies de l'information. - Techniques d'identification automatique et de capture des données. - Spécifications pour essai principal de codes à barres (indice de classement : Z63-421).


ÉNERGIE


NF EN ISO 6974-1. - Gaz naturel. - Détermination de la composition avec une incertitude définie par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 1 : lignes directrices pour l'analyse spéciale (indice de classement : X20-510-1).

NF EN ISO 6974-3. - Gaz naturel. - Détermination de la composition avec une incertitude définie par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 3 : détermination de l'hydrogène, de l'hélium, de l'oxygène, de l'azote, du dioxyde de carbone et des hydrocarbures jusqu'à C8 à l'aide de deux colonnes remplies (indice de classement : X20-510-3).

NF EN ISO 6974-4. - Gaz naturel. - Détermination de la composition avec une incertitude définie par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 4 : détermination de l'azote, du dioxide de carbone et des hydrocarbures (C1 à C5 et C6+) pour un laboratoire et un système de mesure en continu employant deux colonnes (indice de classement : X20-510-4).

NF EN ISO 6974-5. - Gaz naturel. - Détermination de la composition avec une incertitude définie par chromatographie en phase gazeuse. - Partie 5 : détermination de l'azote, du dioxide de carbone et des hydrocarbures (C1 à C5 et C6+) pour l'application du processus en continu employant trois colonnes (indice de classement : X20-510-5).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 10305-5. - Tubes de précision en acier. - Conditions techniques de livraison. - Partie 5 : tubes soudés et calibrés de section carrée et rectangulaire (indice de classement : A49-300-5).

NF EN ISO 3882. - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. - Vue d'ensemble sur les méthodes de mesurage de l'épaisseur (indice de classement : A91-109).

NF EN ISO 3977-5. - Turbines à gaz. - Spécifications pour l'acquisition. - Partie 5 : applications pour les industries du pétole et du gaz naturel (indice de classement : E37-501-5).

NF ISO 6162-1. - Transmissions hydrauliques. - Raccordements à bride avec demi-brides ou bride monobloc et vis métriques ou en inches. - Partie 1 : raccordements à bride pour utilisation à des pressions de 3,5 MPa (35 bar) à 35 MPa (350 bar), DN 13 à DN 127 (indice de classement : E48-055-1).

NF ISO 6162-2. - Transmissions hydrauliques. - Raccordements à bride avec demi-brides ou bride monobloc et vis métriques ou en inches. - Partie 2 : raccordements à bride pour utilisation à des pressions de 35 MPa (350 bar) à 40 MPa (400 bar), DN 13 à DN 51 (indice de classement : E48-055-2).

NF EN 10223-7. - Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures. - Partie 7 : panneaux en acier soudés pour clôturage (indice de classement : E84-010).

NF EN 14493. - Adhésifs. - Détermination de la résistance dynamique à un clivage de joints collés à haute résistance soumis aux conditions d'impact. - Méthode d'impact au coin (indice de classement : T76-159).


B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 août 2003, des seize normes françaises suivantes :ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRIQUE


NF EN 60079-10 (juillet 1997). - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 10 : classement des régions dangereuses (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : C23-579-10).

NF EN 60079-17 (juin 1999). - Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 17 : inspection et entretien des installations électriques dans les emplacements dangereux (autres que les mines) (homologuée le 20 mai 1999) (indice de classement : C23-579-17).

NF C26-220 (août 1980). - Méthodes d'essai des matières isolantes. - Méthode pour déterminer les indices de résistance et de tenue au cheminement des matériaux isolants solides dans des conditions humides (complétée par le rectificatif 1, septembre 1980) (homologuée le 31 août 1980) (indice de classement : C26-220).

NF C26-305 (mars 1993). - Guide pour la détermination des propriétés d'endurance thermique de matériaux isolants électriques. - Partie 5 : guide pour l'utilisation des caractéristiques d'endurance thermique (homologuée le 20 février 1993) (indice de classement : C26-305).


CONSTRUCTION


NF EN 622-1 (août 1997). - Panneaux de fibres. - Exigences. - Partie 1 : exigences générales (homologuée le 5 juillet 1997) (indice de classement : B54-051-1).

NF P78-451 (juillet 1986). - Vitrages isolants. - Essais de résistance à la pénétration de l'humidité (homologuée le 20 juin 1986) (indice de classement : P78-451).

NF P78-452 (juin 1982). - Vitrages isolants. - Méthode de mesure de la température du point de rosée dans les vitrages isolants (homologuée le 17 mai 1982) (indice de classement : P78-452).

NF P78-456 (avril 1986). - Vitrages isolants. - Méthode de détermination de l'indice de pénétration de l'humidité (homologuée le 20 mars 1986) (indice de classement : P78-456).


TRANSPORTS ET LOGISTIQUE


NF L17-900 (décembre 1997). - Aéronautique et espace. - Textiles pour parachutes. - Guide pour la rédaction de spécifications techniques (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : L17-900).

NF EN 24165 (avril 1992). - Véhicules routiers. - Connexions électriques. - Prise bipolaire (homologuée le 20 mars 1992) (indice de classement : R13-403).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 1635 (mars 1999). - Code à barres. - Spécifications d'essais de symboles de codes à barres (homologuée le 20 février 1999) (indice de classement : Z63-311).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 3882 (avril 1995). - Revêtements métalliques et autres revêtements non organiques. - Vue d'ensemble sur les méthodes de mesurage de l'épaisseur (homologuée le 5 mars 1995) (indice de classement : A91-109).

NF ISO 3977-5 (avril 2002). - Turbines à gaz. - Spécifications pour l'acquisition. - Partie 5 : applications pour les industries du pétrole et du gaz naturel (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : E37-501-5).

NF E48-055 (décembre 1985). - Transmissions hydrauliques. - Brides et implantations rectangulaires avec collets encastrés PN 250 et PN 400. - Dimensions (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : E48-055).

NF EN 1940 (octobre 1996). - Rubans auto-adhésifs. - Mesure de la résistance à la rupture (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : X41-021).

NF EN 1941 (octobre 1996). - Rubans auto-adhésifs. - Mesure de l'allongement à la rupture (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : X41-025).